Conditions d'utilisation

Date de la dernière révision : 12 mai 2011.


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Confidentialité

Le respect de votre vie privée nous tient à cœur. Notre Politique de confidentialité a été établie dans le but de vous informer des données que nous recueillons et de l’utilisation que nous en faisons. Nous vous encourageons à prendre connaissance des clauses et à utiliser les informations qu’il contient afin de prendre une décision informée.

Partage de votre contenu et de vos informations

Le contenu et les informations que vous publiez sur le site de l’AAAPNB vous appartiennent, et vous pouvez contrôler la façon dont nous partageons votre contenu. En outre :

  1. Pour le contenu protégé par les droits de propriété intellectuelle, comme les photos ou vidéos (« propriété intellectuelle »), vous nous donnez spécifiquement la permission suivante : vous nous accordez une licence non-exclusive, transférable, sous-licenciable, sans redevance et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle que vous publiez sur le site de l’AAAPNB. Cette licence de propriété intellectuelle se termine lorsque vous supprimez vos contenus de propriété intellectuelle ou votre compte.
  2. Lorsque vous supprimez votre contenu de propriété intellectuelle, ce contenu est supprimé d’une manière similaire au vidage de corbeille sur un ordinateur. Cependant, vous comprenez que les contenus supprimés peuvent persister dans des copies de sauvegarde pendant un certain temps (mais qu’ils ne sont pas disponibles).
  3. Lorsque vous publiez du contenu ou des informations, cela signifie que vous permettez à tout le monde d’accéder à ces informations et de les utiliser, mais aussi de les associer à vous (c’est-à-dire, votre nom et l’image de votre profil).
  4. Nous apprécions vos commentaires et vos suggestions concernant le site de l’AAAPNB, mais vous comprenez que nous pouvons les utiliser sans aucune obligation de rémunération (tout comme vous n’avez aucune obligation de nous les communiquer).

Sécurité

Nous faisons tout notre possible pour faire du site de l’AAAPNB un service sûr, mais ne pouvons pas garantir la sécurité absolue. Pour ce faire, nous avons besoin de votre aide, ce qui inclut les obligations suivantes :

  1. Vous n’obtiendrez pas d’informations concernant des utilisateurs ou les contenus qu’ils publient, et n’accéderez pas au site de l’AAAPNB à l’aide de méthodes automatisées (telles que robots, araignées, etc.) sans notre permission.
  2. Vous n’effectuerez pas de marketing ou autres activités de style pyramidal sur le site de l’AAAPNB.
  3. Vous ne téléchargerez pas de virus ou autres codes malveillants.
  4. Vous ne demanderez pas les informations de connexion et n’accéderez pas à un compte appartenant à quelqu’un d’autre.
  5. Vous n’intimiderez pas et n’harcèlerez pas d’autres utilisateurs.
  6. Vous ne publierez pas de contenus : incitant à la haine ou à la violence, menaçants, à caractère pornographique ou contenant de la nudité ou de la violence gratuite.
  7. Vous n’utiliserez pas le site de l’AAAPNB dans un but d’activité illicite, illégale, malveillante ou discriminatoire.
  8. Vous n’agirez pas d’une manière qui pourrait désactiver ou autrement empêcher le bon fonctionnement du site de l’AAAPNB
  9. Vous ne permettrez pas et n’encouragerez pas les infractions à ces Conditions d’utilisation.

Inscription et sécurité des comptes

Les utilisateurs du site de l’AAAPNB donnent leur vrai nom et de vraies informations les concernant, et nous vous demandons de nous aider à ce que cela ne change pas. Voilà quelques conditions que vous vous engagez à respecter pour l’inscription et la sécurité de votre compte :

  1. Vous ne fournirez pas de fausses informations personnelles sur le site de l’AAAPNB et ne créerez pas de compte pour une autre personne sans son autorisation.
  2. Vous ne créerez qu’un seul profil personnel.
  3. Vous mettrez vos coordonnées, exactes, à jour.
  4. Vous ne communiquerez pas votre mot de passe, ne laisserez personne accéder à votre compte ou ne ferez quoi que ce soit qui puisse compromettre la sécurité de votre compte.

Protection des droits d’autrui

Nous respectons les droits d’autrui et nous vous demandons de faire de même.

  1. Vous ne publierez pas de contenu et vous n’entreprendrez rien sur le site de l’AAAPNB qui pourrait enfreindre les droits d’autrui ou autrement enfreindre la loi.
  2. Nous pouvons retirer le contenu ou les informations que vous publiez sur le site de l’AAAPNB si nous jugeons qu’il est en infraction avec ces Conditions d’utilisation.
  3. Si nous retirons votre contenu en raison d’une infraction au droit d’auteur d’un tiers et que vous jugez qu’il s’agit d’une erreur, nous vous fournissons également le moyen de faire appel.
  4. Si vous enfreignez les droits de propriété intellectuelle de tiers à plusieurs reprises, nous pourrons supprimer votre compte.
  5. Vous ne publierez pas de documents officiels ou d’informations financières concernant autrui sur le site de l’AAAPNB.


Nous vous recommandons également de consulter les documents suivants :
 

Politique de confidentialité : la politique de respect de la vie privée a été établie dans le but de vous informer des données que nous recueillons et de l’utilisation que nous en faisons.

Politique d’utilisation du logo : cette politique régit l’utilisation du logo de l’AAAPNB par ses membres et le public.