Droit d’auteur et intelligence artificielle : Ce que les artistes doivent savoir

Vous vous posez des questions sur l'utilisation de l'intelligence artificielle et les droits d'auteurs, suivez la session d'informations droit d'auteur et IA,

le 19 février 2025 en française et le 20 février en anglais,

à 10h heure de l'atlantique (9h heure de l'est),

en visionconférence.

Cette session d’informations portera sur les éléments suivants :

• Un rappel des principes de bases des droits d’auteur
• L'utilisation des œuvres protégées par l’IA
• Le statut juridique des œuvres générées ou assistées par l’IA
• Les implications pratiques pour les artistes et particularités à savoir pour les  musicien.ne.s

Pour participer, remplissez le formulaire d'inscription en cliquant ICI

Biographie André Gallant:
André Gallant, Juris Doctor, également diplômé en sciences de la santé et en tourisme, est le conseiller en propriété intellectuelle (PI) pour la région de l'Atlantique. Avant de se joindre à l'équipe, André a travaillé pendant plus de 10 ans au sein de l'Agence du revenu du Canada (ARC), mais aussi avec 2 cabinets d'envergure et avec des juges provenant de 2 cours fédérales. De plus, André est un auteur publié, un présentateur dans plusieurs événements et un compositeur amateur pour le piano.

Une des passions d'André est d'aider les gens provenant de groupes sous-représentés, ainsi que les petites et moyennes entreprises (PMEs). Depuis longtemps, il s'intéresse à trouver des moyens de mieux aider les gens qui se représentent seuls, y compris en ce qui concerne les droits en PI.

André était l'invité à l'épisode 30 du balado « Voix de la PI canadienne » de l'OPIC.

Biographie Christian Clavette:
Christian Clavette est professeur de droit et avocat spécialisé en droit et technologies à la Faculté de droit de l’Université de Moncton. Ses travaux de recherche se concentrent sur l’évolution des droits de propriété intellectuelle et des politiques d’innovation face aux avancées de l’intelligence artificielle. Avant de rejoindre l’Université de Moncton, Christian a agi à titre de juriste-conseil à la Clinique d’intérêt public et de politique d’Internet du Canada (CIPPIC) et fut chargé d’enseignement à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. En tant que conseiller en politiques publiques auprès d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada, il a contribué à l’élaboration de politiques sur les brevets. Il a également exercé la fonction d’auxiliaire juridique auprès de l’honorable juge George R. Locke à la Cour d’appel fédérale. Christian détient un doctorat en chimie (Université d’Ottawa, 2015) et a enseigné à la Faculté des sciences de l’Université d’Ottawa. Avant de se tourner vers le droit, il a travaillé comme scientifique au sein de l’industrie pharmaceutique, se spécialisant dans le développement de médicaments.